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Certificat de Conformité ou COC, quelle est la différence ?
, par O. V., 2 min temps de lecture
Quelle est la différence entre le certificat COC et l'ancien certificat de conformité ? A quoi servent-ils tous les deux ?
Qu'est-ce que l'homologation ?
« Homologation » signifie la même chose que l'approbation. Une homologation est une déclaration d'accord ou de certification par une autorité d'homologation selon laquelle un véhicule ou un type de véhicule est conforme à toutes les dispositions techniques et administratives pertinentes. Le document délivré par l'autorité d'homologation décrivant le véhicule (type) homologué est appelé certificat d'homologation.
Certificat de Conformité (COC)
Dans la plupart des cas, le constructeur ou son représentant demande l'homologation pour un type de véhicule qu'il souhaite mettre sur le marché belge (ou européen). Après avoir obtenu cette réception par type, il délivre chaque véhicule avec un certificat de conformité belge ou un certificat de conformité européen (Certificate of Conformity ou COC en abrégé). Un certificat européen de conformité est délivré par le constructeur si le véhicule est conforme à toutes les réglementations européennes.
Certificat de Conformité (PVG)
Un certificat de conformité belge est délivré par le constructeur si le véhicule est conforme à la réglementation belge . Seules les homologations européennes et belges sont acceptées en Belgique (donc par exemple pas d'homologation allemande ou néerlandaise).
Le certificat de conformité belge n'est rien d'autre qu'une déclaration du constructeur ou de son représentant selon laquelle le véhicule en question a été construit conformément à l'homologation de type existante . C'est pourquoi ce certificat contient le numéro de châssis du véhicule et le numéro d'homologation (numéro PVG). Le certificat de conformité européen (COC), en revanche, contient beaucoup plus d'informations sur un véhicule construit conformément à la réception européenne par type existante.
Ai-je un COC ou un PVG ?
Si vous possédez une remorque plus ancienne - souvent construite avant 2012 - alors avec une remorque freinée, vous avez généralement un certificat de conformité (PVG) , avec une remorque non freinée, vous n'avez souvent qu'une plaque d'identification et même pas de certificat .
Pour les remorques construites après 2012, le certificat COC est normalement fourni à la livraison - vérifiez-le si vous achetez une remorque d'occasion - avec un plus grand nombre de données techniques telles que les dimensions extérieures, les charges par essieu, le dispositif d'attelage, la taille des roues, etc.
Sur le certificat de conformité (c'est-à-dire l'ancien modèle), vous n'avez souvent qu'une indication de la masse maximale autorisée (MTM), du numéro de châssis, du modèle et de l'homologation de type.
Dans certains pays le PVG est donc insuffisant pour immatriculer votre remorque (immatriculation pour une plaque d'immatriculation) et vous devez également faire réaliser un contrôle technique individuel dans le pays de destination.
